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Les Sociétés Internationales de Sécurité : menace ou signe des temps ?

Les Sociétés Internationales de Sécurité : menace ou signe des temps?

Présents sur la scène politique et dans les guerres depuis l’Antiquité, rendus célèbres par les condottieri de la Renaissance et par l’entrepreneur et général allemand Wallenstein au 17ème siècle, les entrepreneurs de la guerre et les mercenaires ont connu une phase de déclin prononcé à mesure que les États ont affirmé leur monopole sur l’usage de la force et de l’expertise militaires. Depuis quelques années, toutefois, une conjonction de facteurs semble favoriser la réapparition d’acteurs privés comme fournisseur de services ou d’expertise militaires.

Contrairement aux « baroudeurs » de la guerre froide, les nouveaux entrepreneurs de la guerre sont des compagnies privées aux dimensions multinationales qui rejettent toute comparaison avec le mercenariat et jouent la carte de la respectabilité. Pour certains analystes ces firmes constituent une solution économique et efficace à l’insécurité et aux conflits qui minent plusieurs pays ; pour d’autres, par contre, le phénomène inquiète car il empiète sur la souveraineté des États, échappe à la surveillance et aux normes nationales et internationales et constitue une source additionnelle de diffusion de la violence dans le système international. Qu’en est-il vraiment ?

À L’ORIGINE DU PHÉNOMÈNE

Des firmes d’experts-conseil et de services dans le domaine de la défense existent depuis des décennies. De nombreuses firmes réalisent ainsi de lucratifs et discrets contrats auprès des armées du Golfe, construisant des installations militaires, les entretenant, et formant le personnel local à l’utilisation de nouveaux systèmes d’armes. Ce ne sont toutefois pas ces firmes et services de soutien qui attirent l’attention des observateurs, mais bien plutôt les entreprises qui fournissent de l’assistance militaire sous la forme d’entraînement d’unités combattantes, de conseil pour la planification et la conduite d’opérations militaires et même dans certains cas de déploiements d’unités combattantes. L’apparition de ce phénomène depuis la fin de la guerre froide s’explique par une conjonction de facteurs :

• Les guerres civiles et conflits de basse intensité dominent la scène internationale depuis la fin de la Guerre froide, ces conflits sont souvent conduits à une échelle où une entreprise privée peut jouer un rôle important malgré ses ressources limitées.

• Cette contribution est d’autant plus utile que la fin de la Guerre froide a entraîné un déclin de l’interventionnisme des puissances étrangères dans les conflits locaux. Les Allemands de l’Est, les Cubains, les Français, les Soviétiques n’étant plus disponibles pour soutenir un gouvernement ou fournir une expertise militaire, plusieurs États doivent se tourner vers l’entreprise privée pour trouver un secours.

• Le phénomène est aussi amplifié par la démobilisation des armées nationales suite à la fin de la Guerre froide, des conflits entre ex-républiques yougoslaves et de l’Apartheid en Afrique du Sud. De l’équipement, de l’expertise et des hommes sont ainsi devenus disponibles sur le marché international.

• Finalement, le phénomène est aussi affecté par la popularité du thème de la sous-traitance des services publics à l’industrie privée comme solution à toutes les inefficacités apparentes de l’État. Ainsi le secteur élargi de l’industrie privée de la sécurité représente un chiffre d’affaires mondial d’au moins $US 50 milliards selon The Economist et dans de nombreux pays occidentaux il y a maintenant plus de gardiens de sécurité que de policiers tandis que les ministères de la défense font de plus en plus affaire avec l’entreprise privée pour la prestation de services de soutien sur les bases ou lors d’opérations à l’étranger.

DES ENTREPRISES AUX CONTOURS FLOUS

Les firmes dont nous parlerons offrent au minimum des services de sécurité aux grandes entreprises nationales ou transnationales qui opèrent dans des régions instables du monde. Cette fonction les amène souvent à s’impliquer dans un conflit local dans le cadre de la protection d’installations et de personnel étrangers, ou par le biais de contrats additionnels obtenus auprès du gouvernement. Ainsi Executive Outcomes s’impliqua en Angola pour protéger des installations pétrolières avant de se voir confier par le gouvernement des tâches plus directement militaires. Plusieurs de ces firmes sont entourées d’un certain flou, probablement voulu étant donné la nature de leurs activités. Elles opèrent souvent par l’intermédiaire de filiales ou en collaboration avec une autre firme de service de sécurité. Elles peuvent prendre l’aspect d’une entreprise « virtuelle », un groupe ad hoc d’entrepreneurs réuni pour un projet spécifique. Malgré cela, une caractéristique de plusieurs de ces firmes, par opposition à des agences similaires opérées auparavant, est qu’elles recherchent une image publique et une bonne réputation. Affirmant ne travailler que pour des gouvernements établis et non liés au terrorisme, des firmes comme MPRI et Executive Outcomes se présentent comme des entreprises comme les autres. Mais cette « normalité » est plus difficile à soutenir lorsqu’on constate que plusieurs de ces firmes sont formées d’anciens membres des forces armées, ce qui fait croire à certains qu’elles sont parfois l’instrument caché de la politique des États. Finalement, il existe des rapports persistants liant la prestation de service de certaines de ces firmes à l’obtention de contrats d’exploitation de ressources naturelles, notamment de diamants, par des firmes appartenant au même holding que l’entreprise « mercenaire ».

PORTRAITS DE QUELQUES SOCIÉTÉS INTERNATIONALES DE SÉCURITÉ (SIS)

• Defense Systems Limited (DSL). Basée en Grande-Bretagne cette firme développe et met en place des plans de sécurité pour des entreprises oeuvrant dans des régions à hauts risques. Elle aurait servi sept agences de l’ONU sur le terrain depuis 1992, ayant plus de 430 employés servant l’ONU en 1995 seulement en ex-Yougoslavie. Elle a aussi opéré en Angola et en Colombie protégeant des installations pétrolières ou des ambassades dans ces pays. DSL opère largement à travers l’Afrique par l’intermédiaire de ses filiales.

• Executives Outcomes (EO). Cette firme sud-africaine créée en 1989 et officiellement dissoute depuis la fin de 1998 est celle qui a contribué le plus à l’intérêt des analystes pour le phénomène des SIS car elle a assumé carrément des fonctions militaires. En effet, des conseillers de cette firme ont assisté le gouvernement angolais dans sa lutte contre l’UNITA et ont mené avec une force de 120 hommes et de l’armement lourd une campagne contre-insurrectionnelle au Sierra Leone en 1995-97. Dans l’ensemble l’action d’EO au Sierra Leone a été appréciée car la firme a ramené l’ordre dans le pays, a réalisé des projets humanitaires et a insisté auprès du gouvernement pour la tenue d’élections. Certains analystes croient que la dissolution d’EO est largement symbolique et que la constellation de conseillers et de mercenaires qui l’alimentait continue d’opérer. À son apogée, EO opérait dans plus de 30 pays, la plupart en Afrique.

• Gurkha Security Guards Limited. Basée en Grande-Bretagne cette compagnie tire son expertise d’anciens officiers et soldats des célèbres troupes d’origine népalaise qui servent dans l’armée britannique. Elle offre divers services de sécurité auprès de firmes désirant protéger leurs installations ou personnel dans des régions instables. Cette firme aurait aussi agi au Sierra Leone contre la guérilla du Revolutionary United Front (RUF) avant l’arrivée de EO en 1995.

• Military Professional Resources Inc. (MPRI). Cette firme fondée en 1987 et basée en Virginie près de Washington s’enorgueillit du nombre d’officiers supérieurs américains à la retraite qui travaillent pour elle. Ce pool d’expertise font d’elle la firme toute indiquée pour des contrats d’assistance militaire visant à former ou remettre sur pied une armée nationale ou à planifier une opération militaire d’envergure. MPRI est ainsi vue par la plupart des analystes comme un facteur important du succès de l’offensive croate en Krajina et Slavonie occidentale en 1995. Depuis, la firme a aussi obtenu des contrats auprès de la fédération bosno-croate, du Libéria et de l’Angola. En 1999 MPRI a été mandatée par le Département d’État américain pour mettre sur pied une académie internationale de défense en Afrique sur le modèle du Marshall Center en Allemagne.

• Sandline International. Cette firme britannique composée en grande partie d’anciens officiers opère officiellement depuis 1997 (mais officieusement depuis 1993). Sandline, tout comme EO avec laquelle elle a coopéré à quelques reprises, est une des rares firmes à s’impliquer militairement sur le terrain. Par contre, ses interventions militaires en Papouasie-Nouvelle-Guinée et au Sierra Leone ont été respectivement un échec et une source d’embarras pour le gouvernement britannique.

Durant la guerre révolutionnaire américaine, une section obscure de la constitution américaine (la section 8 de l’article I) accordait au Congrès continental le pouvoir d’émettre des « Lettres de reconnaissance et de représailles » (Letters of Marque and Reprisals) en échange desquelles des « privateers » pouvaient armer des flottes privées dans le but de harasser les lignes de communication du commerce maritime britannique. Bien que cette clause fut en partie destinée à permettre au Congrès continental d’avoir un droit de regard sur l’exécutif, les sociétés ainsi armées obtenaient le droit de pirater des vaisseaux ennemis et d’en conserver le butin, à la condition que les opérations aient été exécutées conformément aux lettres émises par le Congrès continental. En échange des lettres d’opération accordées, les sociétés privées devaient placer en garantie des sommes d’argent considérables. Si les clauses de la « licence » n’étaient pas respectées, les tribunaux pouvaient, à même ces sommes placées en garantie, dédommager les propriétaires lésés des navires piratés ou encore leur verser d’autres indemnités réclamées. En 1779, l’incident de la rivière Penobscot, où le tiers des navires engagés contre la base navale britannique de cette région (Maine) avait été réquisitionné par des sociétés privées, mit fin à cette pratique, ce qui n’empêcha pas John Adams de déclarer que la « Massachusetts Privateering Law » constituait l’un des « documents les plus importants de la Révolution. Plusieurs voient aujourd’hui dans ces clauses obscures de la constitution américaine les bases mêmes des différentes lois qui régissent les activités des sociétés privées de sécurité. L’une des plus importantes est évidemment la Loi sur le contrôle des exportations d’armes (Arms Export Control Act), mais dans l’ensemble cette Loi n’a pas de « dents » à l’égard des décisions pour lesquelles le président peut toujours invoquer des raisons de sécurité nationale. En outre, peu de propositions positives ont été faites jusqu’à maintenant pour contrôler ces sociétés, si ce n’est que de réclamer une plus grande transparence de leurs activités. Comme la plupart de ces sociétés privées sont enregistrées, il faudrait, au minimum, considère-t-on, que celles-ci puissent devenir imputables de leurs faits et gestes à travers la publication de leur bilan financier et/ou de rapports annuels sur leurs activités.

Durant la guerre du Vietnam par exemple, la Vinnell Corporation avait plus de 5 000 employés dans cette région. Elle fut sauvée de la faillite grâce à l’obtention d’un contrat de 77 millions de dollars pour entraîner la Garde nationale saoudienne.

D’autres sociétés privées, telles Betac, DynCorp, Ronco, et SAIC ont aussi obtenu d’importants contrats de formation et d’entraînement pour assister certains pays, comme le Sri Lanka, l’Angola, le Pérou, le Rwanda et Taïwan. Selon Matthew J. GAUL, si ces sociétés sont prêtes à prendre des risques sans coûts pour les gouvernements, il s’agit donc là d’opérations où les gouvernements « sortent gagnants », politiquement parlant. Dans certains cas, si les opérations tournent mal, elles peuvent cependant devenir une source d’embarras pour les gouvernements ou les pays où ces sociétés sont enregistrées.

Source : Matthew J. GAUL, « Regulating the New Privateers : Private Military Service Contracting and the Modern Marque and Reprisal Clause », Loyola of Los Angeles Law Review, juin 1998, pp. 1489-1522.

LES SOCIÉTÉS PRIVÉES : UNE VIEILLE TRADITION AMÉRICAINE ? UNE ZONE GRISE DANS LES DROITS INTERNATIONAL ET NATIONAL

L’incertitude qui entoure le statut de ces firmes se reflète dans la multiplicité des termes que les analystes utilisent pour les décrire : firmes de sécurité (private security firms) compagnies de sécurité internationale (private international security companies), compagnies militaires privées (private military companies). Du point de vue légal et normatif, toutefois, c’est l’épithète de « mercenaire » qui pèse le plus. Or les normes internationales et les lois nationales concernant le mercenariat sont inadéquates pour rendre compte de la réalité des SIS. Pour comprendre cela, il faut savoir que les normes actuelles décourageant le mercenariat résultent de deux moments historiques. Une première phase amorcée au 19e siècle visait essentiellement à limiter le mercenariat dans le cadre plus large de la promotion du principe de « neutralité » dans les conflits entre États. Dans cette perspective, tout État neutre se devait d’empêcher sur son territoire le recrutement organisé de volontaires pour combattre dans une guerre ne l’impliquant pas. Le second grand moment de l’action contre le mercenariat s’est produit suite à l’action déstabilisatrice de groupes de mercenaires en Afrique à partir des années 60. Une fois de plus, la réponse fut élaborée en fonction d’un contexte bien spécifique : protéger les jeunes États africains et les mouvements de libération nationale (c’est-à-dire les mouvements anticoloniaux ou combattant des régimes racistes) contre l’action de petites bandes de mercenaires occidentaux. C’est de ce second moment historique qu’est inspirée la définition légale la plus commune du mercenaire

QU’EST-CE QU’UN MERCENAIRE ?

Selon l’article 47 du Protocole additionnel de 1977 aux Conventions de Genève de 1949 (Protocole additionnel I), le terme « mercenaire » s’entend de toute personne : a) qui est spécialement recrutée dans le pays ou à l’étranger pour combattre dans un conflit armé ;

b) qui en fait prend une part directe aux hostilités ;

c) qui prend part aux hostilités essentiellement en vue d’obtenir un avantage personnel et à laquelle est effectivement promise, par une Partie au conflit ou en son nom, une rémunération matérielle nettement supérieure à celle qui est promise ou payée à des combattants ayant un rang et une fonction analogues dans les forces armées de cette Partie ;

d) qui n’est ni ressortissant d’une Partie au conflit, ni résident du territoire contrôlé par une Partie au conflit ;

e) qui n’est pas membre des forces armées d’une Partie au conflit ; et

f) qui n’a pas été envoyée par un État autre qu’une Partie au conflit en mission officielle en tant que membre des forces armées dudit État.

Malheureusement, si cette définition caractérise peut-être bien l’action d’un baroudeur à la « Bob Denard », elle ne permet pas de couvrir l’action des SIS qui jusqu’à maintenant se sont limitées à servir des gouvernements établis et non à les renverser et qui souvent pèsent dans l’équilibre d’un conflit plus par l’expertise militaire qu’elles transmettent qu’en « prenant part directement aux hostilités ». En fait, dans l’état actuel des normes internationales il est à peu près impossible d’être reconnu comme mercenaire au sens légal du terme tant il existe de façons de contourner la définition du Protocole additionnel reprise dans la Convention internationale contre le recrutement, l’utilisation, le financement et l’instruction de mercenaires de 1989. On comprend dans ce contexte que cette Convention mise de l’avant par l’ONU ne soit pas encore active (ratifiée par 19 États, il en faut 22 pour valider son entrée en vigueur) et que même si elle l’était, elle concernerait avant tout une dimension obsolète du phénomène de la privatisation de la violence.

Dans l’état actuel des choses la régulation des SIS revient donc avant tout aux autorités et législations des États où sont basées ces firmes. Or la plupart des législations nationales sont elles aussi mal adaptées à cette réalité car elles sont constituées soit de vieilles lois interdisant le recrutement militaire pour l’étranger ou de lois plus récentes portant avant tout sur les exportations de technologies militaires et de services connexes liés aux ventes d’armes. C’est ainsi que le Foreign Enlistment Act britannique de 1870, qui interdit aux citoyens britanniques de devenir mercenaire ou d’en recruter, n’empêche pas la Grande-Bretagne d’être un centre d’activités important des SIS. De même les contrôles entourant les exportations d’armes en Grande-Bretagne n’ont pas empêché Sandline International d’exporter des armes au Sierra Leone en 1998 en dépit d’un embargo de l’ONU contre ce pays et avec une licence apparemment en bonne et due forme du Foreign Office... une cause d’embarras pour le gouvernement travailliste de Tony Blair. Les SIS peuvent aussi contourner les contrôles nationaux par le recours à des « joint ventures » avec d’autres SIS ou en acquérant un siège social dans un pays aux législations moins rigoureuses. Bref, la plupart des analystes s’entendent pour dire que les mesures internationales et nationales encadrant les activités des SIS sont insuffisantes et qu’il est urgent de remédier à ces lacunes. Cette absence de régulation ne sert présentement ni le contrôle démocratique de la politique étrangère — les SIS pouvant servir d’instrument occulte des puissances — ni le respect des décisions prises par le Conseil de sécurité de l’ONU — les SIS ayant déjà servi à contourner des embargos dans le cas du Sierra Leone et de l’ex-Yougoslavie.

PHÉNOMÈNE LIMITÉ OU SIGNE DES TEMPS ?

Les SIS font l’objet d’âpres débats. D’un côté des analystes tels que le Rapporteur spécial de l’ONU sur les mercenaires, M. Enrique BERNALES BALLESTEROS, y voient un dangereux développement en contradiction avec la souveraineté des États et plusieurs droits fondamentaux des peuples, alors que d’autres, tel le juriste Juan Carlos ZARATE, conçoivent les SIS comme de simples «  agents de l’État » soumis à de nombreux contrôles. Dans les faits, les SIS ne sont ni des parangons de vertu, ni le bras armé de la mondialisation. Les SIS sont des entreprises occupant un créneau spécialisé, celui de la prestation de services militaires et de sécurité auprès d’États éprouvant des difficultés militaires. Leurs moyens d’action directe ne leur permettent pas de dépasser le cadre des conflits de faible intensité et la concentration des activités de ces firmes dans le continent africain indique qu’il suffirait qu’un conflit comme celui qui ravage l’Angola se termine, ou que les armées africaines acquièrent plus de moyens et de professionnalisme pour que le phénomène des SIS perde de sa vigueur. Chose certaine, en un siècle où la technologie détermine souvent l’issue de conflits sanglants et où les démocraties recherchent le « zéro-mort », il est évident que le recours à des sociétés privées représentent une alternative à l’inaction ou à la paralysie des instances décisionnelles, lorsque leurs intérêts immédiats ne sont pas menacés. On en arrive ainsi à faire tirer par d’autres les marrons du feu, sans que les gouvernements portent le stigmate d’une intervention directe.

Thierry Gongora et Manon Tessier

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